Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives

LIGIER AUTOMOTIVE, Société par actions simplifiée
INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES, ASSOCIATION LOI 1901

Présentation de la marque Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives

Déposée le 1 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE et l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LIGIER AUTOMOTIVE domicilié(e) Technopole - 58470 - MAGNY-COURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 INSTITUT EUROPEEN DE FORMATION AUX MECANIQUES SPORTIVES domicilié(e) Pôle Mécanique Vallon de Fontanès - 30520 - ST MARTIN DE VALGALGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme MOTTET Pascale domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée - 75015 - PARIS - France.

La marque Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Institut Européen de Formation aux Mécaniques Sportives arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

LIGIER AUTOMOTIVE a également déposé les autres marques suivantes : I.E.M.S. L'Ecole des Techniciens Performants , IEMS , SODEMO MOTEURS , IEMS , Technicien Supérieur en Mécanique Sportive de l'I.E.M.S.